Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROSEAUX DU FOREZ
CHOCOLAT WEISS MARGAINNE Société anonyme

Numéro de dépôt :
1574950
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/02/2010

Présentation de la marque ROSEAUX DU FOREZ

Déposée le 6 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT WEISS MARGAINNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSEAUX DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT WEISS MARGAINNE domicilié(e) 8 rue du Général Foy, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2163169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 506 630 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2163169) - France.

La marque ROSEAUX DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574950.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROSEAUX DU FOREZ est expirée depuis le 6 février 2010.

CHOCOLAT WEISS MARGAINNE a également déposé les autres marques suivantes : ROSEAUX DU FOREZ , LES NOUGAMANDINES , FLECHE DOR , NAPOLITAINS WEISS , FLECHE D'OR , IBARRA , E WEISS , FEUILLES D AUTOMNE , WEISS , LES NAPOLITAINS WEISS POUR LE VOYAGE


CHOCOLAT WEISS MARGAINNE Société anonyme - 8 rue du Général Foy, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2163169) - France - SIREN 574506630


CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2163169) - France


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2163169 - Publication au BOPI 2000-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

De la pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miel, confitures

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.