Déposée le 6 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT WEISS MARGAINNE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROSEAUX DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHOCOLAT WEISS MARGAINNE domicilié(e) 8 rue du Général Foy, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2163169) - France et immatriculée sous le numéro RCS 574 506 630 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2163169) - France.
La marque ROSEAUX DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOCOLAT WEISS MARGAINNE Société anonyme - 8 rue du Général Foy, 42000 SAINT ETIENNE (dossier no 2163169) - France - SIREN 574506630
CABINET GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2163169) - France
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2000 n°2163169 - Publication au BOPI 2000-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29
De la pâtisserie, confiserie, chocolats, cacaos, sucre, miel, confitures
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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